Le statut mondial de la réglementation des stablecoins:À quoi les titulaires de licence MSO et VASP doivent-ils prêter attention ?

Le statut mondial de la réglementation des stablecoins:À quoi les titulaires de licence MSO et VASP doivent-ils prêter attention ?

Le statut mondial de la réglementation des stablecoins:À quoi les titulaires de licence MSO et VASP doivent-ils prêter attention ?

Le statut mondial de la réglementation des stablecoins:À quoi les titulaires de licence MSO et VASP doivent-ils prêter attention ?

稳定币监管全球现状:MSO与VASP持牌人需关注什么?,香港海关负责MSO牌照申请与持续监管
香港海关负责MSO牌照申请与持续监管

Coin stable业务须按发行、réserve、rachat、plateforme de trading、经纪或兑换、hébergement、payer、汇款和推广分别分析香港MSO只覆盖获批金钱服务证监会VASP制度主要针对虚拟资产交易平台法币参考稳定币发行另受金管局制度监管

État actuel et tendances de la réglementation mondiale des stablecoins

欧盟MiCA已对资产参考代币和电子货币代币建立规则香港《稳定币条例》已于2025年8月实施由金管局负责指定稳定币发行人发牌涵盖储备、rachat、gouvernance、风险管理及AML/CFT等要求不能再只描述为沙盒或咨询阶段

Défis pour les titulaires de licence MSO:Transformation des paiements traditionnels vers les actifs numériques

稳定币监管全球现状 MSO与VASP持牌人需关注什么|香港MSO牌照配图2
Les douanes de Hong Kong sont responsables de la supervision des opérateurs de services monétaires (MSO)。

De nombreux titulaires de licence MSO de Hong Kong exercent des activités de paiement transfrontalières,Commencez à introduire des pièces stables comme moyen de règlement,améliorer l’efficacité des flux de capitaux。Cependant,Cela augmente la complexité du niveau de conformité:

  • Examen des sources de financement (SoF):Quand les monnaies fiduciaires sont échangées contre des pièces stables,如何确保资金来源合法?这对MSO的KYC(尽职调查)流程提出了极高要求
  • 监管分类MSO由Département des douanes et accises de Hong Kongsurveillance;Émission de pièces stables、plateforme de trading、échange、托管或支付可能分别触及金管局证监会或其他制度须按功能判断
  • 技术和金融犯罪风险Analyse en chaîne、Vérification du portefeuille、Travel Rule和交易监察的具体要求取决于角色、client、产品和适用规则不应把“强大链上监控”写成所有MSO的统一法定门槛

变更业务前应从产品、client、zone、资金和虚拟资产控制权重新评估许可及AML/CFT责任港汇通可协助资料梳理但不能保证避免监管问题或牌照影响

Licencié VASP:La « zone d’eau profonde » de conformité

对虚拟资产交易平台托管或转账服务而言,Règle de voyage、客户尽调和交易监察可能适用义务范围和信息门槛须按香港现行规则及交易角色确认稳定币并非每个VASP的“核心资产”FATF资料也不能替代香港法例

Comment Hong Kong Huitong vous soutient-il ?

港汇通可按约定范围协助稳定币MSO及虚拟资产制度的资料梳理团队牌照、titres、资产管理及律师资格须由公司内部证据支持具体服务包括

  • 业务与监管矩阵协助整理主体功能、client、资金和虚拟资产流FATF指引不能确保离岸架构或跨境业务在各地合规
  • Documents de candidature:可协助MSO稳定币及适用虚拟资产申请资料不同制度的人员岗位不同MSO不应套用统一RO术语
  • 银行资料协调可按合同协助整理开户说明银行独立决定是否受理开户及维持账户渠道资源不能保证结果

Conclusion:Adoptez la conformité,Gagner à l'avenir

稳定币相关企业应按实际功能和法域持续核对监管责任专业顾问可协助研究和资料准备但不能消除政策风险保证市场准入或提升竞争力

Si vous faites partie de la pratique de conformité MSO、Demande de licence VASP,Ou vous avez des questions sur la mise en place de structures financières à l’étranger ?,Hong Kong HuitongPrêt à vous fournir des informations précises、Services de conseil confidentiels et professionnels。unissons nos mains,Sur la base de la conformité,Bâtir un paysage financier mondial stable。

FAQ (FAQ)

demander:La détention d’une licence MSO peut-elle automatiquement exploiter une entreprise d’échange de crypto-monnaie ?
répondre:不可以自动经营稳定币或其他虚拟资产活动须按发行、plate-forme、经纪或兑换、hébergement、payer、汇款和推广分别分析可能涉及金管局、Commission de réglementation des valeurs mobilières、海关或其他制度并非一律只需额外VASP牌照

demander:Comment réduire efficacement les risques de lutte contre le blanchiment d’argent (AML) dans les transactions stablecoins ?
répondre:应采用风险为本的客户和钱包尽调、Contrôle des sanctions、Surveillance des transactions、déclaration d'opération suspecte、记录和Travel Rule控制工具阈值和信息交换义务按具体角色及适用香港规则确定


Points d'application et de conformité:Le statut mondial de la réglementation des stablecoins

稳定币监管全球现状必须按功能拆分:Dépôt en monnaie fiduciaire、Change de devises、Correspondance des courtiers、plateforme de trading、hébergement、transfert、Émission de jetons et promotion auprès des clients locaux,Différents systèmes peuvent être déclenchés séparément。Regardez uniquement le siège social de l’entreprise,Impossible de terminer le jugement sur la plaque d'immatriculation。

Choses à préparer et à continuer de vérifier

  • 稳定币业务需分清发行、réserve、rachat、hébergement、经纪和支付用途同一代币在不同地区可能同时触发支付、monnaie électronique、虚拟资产及证券规则
  • Énumérez d’abord les fonctions réelles et les droits de financement/contrôle des actifs:Qui reçoit la monnaie fiduciaire、Qui contrôle la clé privée、Qui correspond aux commandes、Qui décide de lister la devise ?、Qui fait la promotion auprès des clients locaux。
  • prends la plaque d'immatriculation、personne morale、Compte bancaire/de paiement、Les portefeuilles de conservation et les systèmes techniques sont dessinés dans le même schéma d'architecture,Données d'étiquette、Flux transfrontaliers de fonds et d’actifs virtuels。
  • La conception de la conformité doit couvrir les risques liés aux clients et aux portefeuilles、Sanctions et analyse en chaîne、Règle de voyage、manipulation du marché、Ségrégation des actifs、Gestion des clés、sécurité du réseau、Réponse aux incidents et plaintes。
  • L'inscription doit être évitée dans la publicité、L'inscription ou l'adhésion à un organisme d'autoréglementation est décrite comme une licence d'échange complète.;La portée des licences dans chaque juridiction doit être vérifiée individuellement。

Coûts impliqués、capital、délai、Lorsque les qualifications du personnel ou la portée des activités transfrontalières,Veuillez vous référer à la législation publiée par l'autorité compétente au moment de la soumission.、Les formulaires et les lignes directrices sont soumis à。

Références:Autorité monétaire de Hong Kong:稳定币发行人监管制度(英文)Législation électronique de Hong Kong:《稳定币条例》Commission des valeurs mobilières et des contrats à terme de Hong Kong:虚拟资产交易平台营运者Département des douanes et accises de Hong Kong:Surveillance des opérateurs de services monétaires

apprendre encore plus:Licence de fournisseur de services d'actifs virtuels VASP de Hong Kong、Licence d'émetteur de monnaie stable en monnaie légale de Hong Kong (FRS)、Analyse complète des exigences de demande de licence VASP 2026 de Hong Kong:Dernier cadre réglementaire SFC

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