Préface:Seuils de conformité pour l'entrée sur le marché à terme de Hong Kong
香港第2类受规管活动的正式名称为“期货合约交易”。selonOrdonnance sur les valeurs mobilières et les contrats à terme,À moins qu'une exemption légale ne s'applique,在香港经营该受规管活动或显示自己经营该业务通常须取得相应牌照。牌照不构成证监会对机构、产品或商业表现的背书。
申请人须证明其人员、ressources financières、内部监控、actifs du client、保证金及风险管理安排与拟开展的期货业务相称。港汇通可按约定范围协助资料梳理;团队履历和项目经验须以公司内部可核验证据为准。
un、 Qu'est-ce que la licence SFC numéro 2 ?

La licence SFC n°2 est la licence « Futures Contract Trading »。L'organisme titulaire de la licence,Peut légalement fournir aux clients des services intermédiaires d'achat et de vente de contrats à terme à Hong Kong,Comprend les contrats à terme sur indices、Futures matières premières et futures sur taux d'intérêt, etc.。Différent de la plaque n°1 (négoce de titres),Le trading à terme implique un effet de levier élevé et des systèmes de marge complexes,Par conséquent, SFC impose des exigences plus strictes en matière de gestion des risques aux titulaires de licence.。
deux、 Exigences de base pour postuler à la licence SFC n°2

1. Exigences de fonds propres
《证券及期货(财政资源)规则》按活动和牌照条件规定最低缴足股本及速动资金。一般第2类期货合约交易现行门槛为500万港元最低缴足股本及300万港元最低速动资金;获核准的介绍代理人等特定条件可能适用不同门槛,组合牌照则应采用适用的较高要求。
2. Nomination de l'agent responsable (RO)
持牌法团就第2类受规管活动通常须有至少两名负责人员获证监会核准,其中至少一名为执行董事,并须有至少一名负责人员随时可监督业务。经验须与期货交易和拟监督职能相符;证监会按胜任能力及适当人选标准评估,不应改写为统一“常驻香港”身份条件或人才匹配保证。
3. Système de conformité interne et de contrôle interne
Les candidats doivent soumettre un manuel de conformité détaillé,Contenu couvert:
- Politique de lutte contre le blanchiment d'argent (AML) et le financement du terrorisme (CTF);
- Processus de diligence raisonnable client (KYC);
- Gestion des conflits d'intérêts;
- Surveillance des transactions et gestion de l’exposition aux risques;
- Sécurité des technologies de l'information et protection des données。
trois、 Explication détaillée du processus de candidature
申请时间取决于申请完整性、complexité des affaires、Équité、personnel、ressources financières、交易和结算安排、监管问询及申请人响应。证监会没有对所有第2类申请保证统一的6至12个月周期。主要阶段包括:
- Étape préparatoire:确认申请主体、architecture de contrôle、业务和牌照范围、Personne responsable、ressources financières、交易所或经纪接入、Règlement、marge、客户资产及内部监控安排。
- Soumission de la candidature:Soumettre le formulaire et les pièces justificatives pertinentes à SFC。
- enquêtes réglementaires:证监会可就业务、Équité、ressources financières、personnel、actifs du client、交易和风险控制要求补充资料。问询次数没有统一标准,申请人须对材料和答复负责。
- 审查与决定:证监会按提交材料和个案审查作出决定,并可施加牌照条件。申请过程中是否会面谈或查访处所取决于个案,不能列为统一必经步骤。
Quatre、 Malentendus courants liés aux applications et guides pour éviter les pièges
证监会会审查申请人能否在香港接受有效监督,包括实际管理、Personne responsable、Enregistrer、系统和处所安排。没有足以支持业务的管理及运营能力会影响申请,但证监会并无本页所称统一“牌照壳公司”分类或固定驳回概率。
处理跨境客户或非面对面关系时,申请人须按适用的反洗钱法例和证监会指引执行风险为本的尽职调查、身份核实、持续监察及记录保存。法规不统一要求必须由CAMS持证人士进行前置审查,人员配置应按风险、职责及胜任能力确定。
cinq、 Hong Kong Huitong:Votre conseiller en conformité complète
港汇通可按约定范围协助业务及牌照分析、申请材料和内部监控文件准备,并协调独立法律或其他专业服务。团队履历、律师资格和项目经验须由可核验证据支持,具体服务包括:
- Conseil en matière de demande de permis:De la construction de l'architecture à la soumission de formulaires,Fournir des services d’assistance complets en matière de candidature et de conformité。
- 人员方案支持:协助梳理负责人员岗位和候选资料;实际聘用、核准及履职由申请人、候选人和证监会独立决定。
- Optimisation de la conformité et du contrôle interne:Révisez régulièrement votre politique anti-blanchiment,Garantir le respect des dernières directives du GAFI et des modifications juridiques de Hong Kong。
Conclusion
申请第2类牌照前,应按实际产品、client、交易角色、交易所或经纪接入、Règlement、保证金和客户资产安排确定许可及控制要求。顾问可协助准备,但不能保证申请结果或持续合规。
FAQ (FAQ)
Q:Dois-je louer un bureau à Hong Kong pour demander une licence de type 2 ?
UN:申请人须维持与业务相称、可供证监会有效监督的处所、Enregistrer、人员及系统安排。是否必须租赁独立办公室、处所形式和现场检查安排取决于业务、客户资产和证监会个案审查,不能概括为所有申请统一要求。
Q:Détient déjà le permis numéro 1,Est-il facile de demander le permis numéro 2 ?
UN:已有第1类牌照不代表第2类申请自动简化或获批。现有治理和控制可作为基础,但仍须为期货业务证明人员经验、ressources financières、交易与结算、marge、风险披露和客户资产安排。
en rapportLicence SFC n°2 de Hong KongChamp d'application et exigences d'application,Veuillez vous référer à la description de la licence correspondante。
Points d'application et de conformité:Licence SFC n°2 de Hong Kong
La licence n° 2 de Hong Kong SFC exige que la portée de la licence soit déduite de chaque activité réglementée à exercer.。souscription、Courtier、conseil en investissement、Gestion carte blanche、Les actifs des clients et les dispositions relatives aux actifs virtuels doivent être présentés séparément,Évitez de simplement écrire « demander une certaine plaque d'immatriculation » sans processus commercial vérifiable.。
Choses à préparer et à continuer de vérifier
- 2La plaque d'immatriculation implique la négociation de contrats à terme;L'accès à Exchange doit être clairement défini、modalités de règlement、marge、actifs du client、Liquidation et divulgation des risques,Au lieu d'utiliser le modèle commercial de titres au comptant。
- Créer une matrice « produit-client-comportement-licence »,Expliquer l'exécution des transactions séparément、conseil en investissement、Gestion complète、souscription、Négociation sur marge et dispositions relatives aux actifs des clients。
- Le plan du personnel doit décrire la couverture du personnel responsable、directeur exécutif、Relations hiérarchiques et relationnelles entre les principaux dirigeants fonctionnels et les représentants agréés,et étayé par des preuves empiriques vérifiables。
- Les documents de candidature doivent inclure une prévision des ressources financières、Manuel de contrôle interne et de conformité、Actifs des clients et dispositions bancaires、Gestion de l'externalisation、sécurité du réseau、Mécanisme de continuité des activités et de plaintes。
- Après l'obtention de la licence, les ressources financières doivent continuer à être réunies、déclarer、Due diligence client、conflit d'intérêt、Pertinence、Exigences en matière de tenue de registres et de notification de changements importants。
Coûts impliqués、capital、délai、Lorsque les qualifications du personnel ou la portée des activités transfrontalières,Veuillez vous référer à la législation publiée par l'autorité compétente au moment de la soumission.、Les formulaires et les lignes directrices sont soumis à。
Références:Commission des valeurs mobilières et des contrats à terme de Hong Kong:Système de licence intermédiaire、Commission des valeurs mobilières et des contrats à terme de Hong Kong:Manuel de licence、Commission des valeurs mobilières et des contrats à terme de Hong Kong:Procédure de candidature、Commission des valeurs mobilières et des contrats à terme de Hong Kong:持续责任、Législation électronique de Hong Kong:Ordonnance sur les valeurs mobilières et les contrats à terme、Législation électronique de Hong Kong:《证券及期货(财政资源)规则》。
apprendre encore plus:Licence SFC de Hong Kong n° 2 (négociation de contrats à terme)、Guide de demande de licence SFC n° 1 de Hong Kong:Exigences fondamentales pour la conformité des transactions sur titres。




